Propriété intellectuelle
et copyright

Le site CIMÉA Patrimoine est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Les informations disponibles sur le site sont protégées et sont la propriété de CIMÉA Patrimoine, sous réserve de droits appartenant à des tiers. Tout téléchargement, détérioration, reproduction, copie, modification, utilisation commerciale, totale ou partielle, des différents éléments du Site, sans l’autorisation préalable la part de la société CIMÉA Patrimoine, est interdit et expose son ou ses auteurs à des poursuites.